Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1258910
Date de dépôt :
15/12/1978
Lieu de dépôt :
AIX EN PROVENCE
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 15 décembre 1978 par GAIMARD Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258910.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque est expirée depuis le 15 décembre 1988.
GAIMARD Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-24